le SERTRID
M. le Président, Chers collègues,
Une fois n’est pas coutume, la liste des rapports à examiner est ce soir très courte. J’ai appris, à la lecture de la presse, que vous aviez décidé d’augmenter le nombre des réunions, pour permettre les débats. J’en félicite donc mon ami René Schmitt, puisque ce serait lui qui vous l’aurait suggéré, et non bien sûr votre volonté de faire cesser l’usurpation commise au SERTRID.
Nous connaissons tous la raison pour laquelle nous avons été convoqués ce soir.
L’habillage ne trompe personne : le Président du Grand Belfort n’a pas digéré mon élection à la présidence du SERTRID. Il a donc décidé de procéder à de nouvelles désignations des délégués pour tenter de me démettre.
Aussi, je veux dire ici, en toute simplicité quel est mon état d’esprit au moment de m’exprimer devant vous : ce n’est pas une affaire personnelle et ça ne doit pas le devenir. J’entends défendre ce que je crois être les intérêts du Grand Belfort.
Les 15 derniers jours ont renforcé chez moi une certitude : je ne me suis pas engagé dans la vie publique pour voir ce que j’ai vu, pour entendre ce que j’ai entendu.
Tous ici, malgré un contexte de défiance généralisée à l’égard des élus, nous savons ce que signifie concrètement l’engagement : ce sont des heures de travail, des heures de disponibilités aux autres, des heures d’arguments, de réunions, d’écoute et souvent de diplomatie. C’est souvent très ingrat car la reconnaissance est rarement à la hauteur de l’implication sincère que nous engageons pour défendre des convictions, un modèle de société auquel nous croyons.
Une fois n’est pas coutume, la liste des rapports à examiner est ce soir très courte. J’ai appris, à la lecture de la presse, que vous aviez décidé d’augmenter le nombre des réunions, pour permettre les débats. J’en félicite donc mon ami René Schmitt, puisque ce serait lui qui vous l’aurait suggéré, et non bien sûr votre volonté de faire cesser l’usurpation commise au SERTRID.
Nous connaissons tous la raison pour laquelle nous avons été convoqués ce soir.
L’habillage ne trompe personne : le Président du Grand Belfort n’a pas digéré mon élection à la présidence du SERTRID. Il a donc décidé de procéder à de nouvelles désignations des délégués pour tenter de me démettre.
Aussi, je veux dire ici, en toute simplicité quel est mon état d’esprit au moment de m’exprimer devant vous : ce n’est pas une affaire personnelle et ça ne doit pas le devenir. J’entends défendre ce que je crois être les intérêts du Grand Belfort.
Les 15 derniers jours ont renforcé chez moi une certitude : je ne me suis pas engagé dans la vie publique pour voir ce que j’ai vu, pour entendre ce que j’ai entendu.
Tous ici, malgré un contexte de défiance généralisée à l’égard des élus, nous savons ce que signifie concrètement l’engagement : ce sont des heures de travail, des heures de disponibilités aux autres, des heures d’arguments, de réunions, d’écoute et souvent de diplomatie. C’est souvent très ingrat car la reconnaissance est rarement à la hauteur de l’implication sincère que nous engageons pour défendre des convictions, un modèle de société auquel nous croyons.
Les 15 derniers jours m’ont parfois fait douter. Non pas du sens de mon combat, mais de son utilité. Les coups de fils, les menaces, les influences, les insinuations, les pressions se sont multipliées pour tenter de changer le résultat d’un scrutin, d’un simple scrutin qui traduisait la volonté de ne pas se soumettre à une injustice profonde.
Ce à quoi j’ai assisté ces 15 derniers jours me fait honte : ce n’est pas digne de ce que nous appelons « la démocratie ». C’est le symptôme d’un système de violence, de l’application du droit du plus fort dont le principe directeur est : la fin justifie tous les moyens.
Je pense que nous avons mieux à offrir à vos concitoyens que ces joutes infernales.
Si je devais résumer la situation, je poserais une question, une seule : Est-il bien raisonnable de convoquer 99 personnes en urgence pour inverser le résultat d’une élection ? Certains semblent le penser. Pour moi, c’est dérisoire.
Alors, que s’est-il passé pour en arriver là ?
Je vais tout d’abord vous dire une chose : je n’avais nullement l’intention de devenir président du SERTRID.
Souvenez-vous, je vous avais proposé de désigner, comme représentant de l’opposition au SERTRID, Selim Guemazi. Vous m’avez répondu que c’était hors de question. Si donc j’ai été désigné, c’est de votre fait.
Ensuite, je n’imaginais pas du tout que cela déboucherait sur une élection à la présidence, et je pense que vous ne l’imaginiez pas davantage. Sans cela, il est évident que vous ne m’auriez pas désigné.
En réalité, le 27 mars au soir, j’ai été contacté par trois conseillers syndicaux du SERTRID qui m’ont demandé de présenter ma candidature à la Présidence de l’organisme compte tenu des difficultés qu’ils rencontraient depuis plusieurs mois pour défendre une certaine conception de la coopération entre les différentes entités qui le composent.
Donc, je me suis rendu à la convocation du Comité syndical du 28 mars et j’ai présenté ma candidature. J’en ai expliqué le sens de façon transparente.
En m’élisant, les conseillers syndicaux du Nord et du Sud ont fait un choix très symbolique : celui d’un élu du Grand Belfort, car ils ne voulaient surtout pas que leur geste soit interprété comme une volonté d’affrontement entre territoires, et moins encore comme une volonté d’imposer des choix contraires aux intérêts de Belfort.
Mais, voyez-vous, il y a deux types d’élu au Grand Belfort : ceux qui ont reçu l’approbation du Roi, et les autres, qui sont là pour la galerie. Ceux qui ne comptent pas. Ceux dont les idées sont systématiquement rejetées parce qu’ils sont réputés être « d’opposition ». Nous avons tous, ici, la même légitimité mais nous ne sommes pas égaux, chers collègues. Il y a ceux qui sont autorisés et ceux qui ne le sont pas. Pour ceux qui ne le sont pas, se porter candidat à la Présidence du SERTRID, c’est inconvenant ; la remporter, c’est un scandale !
Les conseillers syndicaux du SERTRID ont choisi aussi un opposant à vos méthodes, car ils ne les supportent plus. Ce message, vous l’avez parfaitement compris, et c’est parce que vous l’avez parfaitement compris que vous avez décidé de supprimer, coûte que coûte, toute trace de ce message. Et ce, même si l’histoire montre que de vouloir destituer un président du SERTRID ne réussit pas forcément à un président de l’agglomération.
Vous auriez pu faire simple. Une assemblée peut changer quand elle le souhaite ses représentants. Il lui suffit de motiver son choix. Ce qui n’est, à l’évidence, pas le cas dans la délibération qui nous est présentée ce soir.
J’ai été élu par des personnes aux convictions et aux parcours politiques différents. Certains sont membres de votre propre famille politique. Ceux qui interprètent donc mon élection comme une démarche partisane ou politicienne commettent un contresens complet. D’ailleurs, ils le savent pertinemment.
Sitôt mon élection prononcée, une suspension de séance a été demandée et, évidemment, accordée. L’ancien Président, M. Deroy, est venu me dire sa volonté d’être vice-président. Je lui ai indiqué que personne ne serait candidat contre lui et que je voterais pour lui. Ce que j’ai fait. Il a été élu avec l’ensemble du bureau. C’était le premier acte pour traduire concrètement ma volonté d’ouverture, la recherche de l’apaisement et le travail collégial.
Je le souligne car, vous le savez, ça ne se passe pas partout dans cet esprit. Je l’ai dit à l’ancien Président Deroy : je ne veux pas faire subir à d’autres ce que j’endure ailleurs, ici-même, et qui me révolte profondément : l’esprit de clan, le sectarisme et la logique de domination sans partage.
Dès le lendemain de mon élection, j’ai été averti sur la fragilité de la gouvernance puisque le processus d’adhésion du Grand Belfort n’était pas achevé tel que les textes réglementaires l’ont fixé. J’ai aussitôt pris l’initiative de demander un entretien préalable au Préfet pour aborder cette question avec lui. A l’issu de notre échange, il apparaissait clairement que le processus d’adhésion avait été conçu de façon très bancale par le Grand Belfort.
Je ne suis pas dupe aujourd’hui de la façon dont certains sont tentés de réécrire l’histoire mais la réalité est accablante : quel que soit le Président élu le 28 mars, cette situation bancale que nous connaissons aujourd’hui est indépendante du résultat. M. Meslot vous êtes responsable de cette pétaudière.
Au contraire, j’ai tenté de clarifier cette situation ubuesque. Il appartient désormais aux juridictions compétentes de dire le droit. Le Préfet a alors insisté sur la nécessité d’engager le vote du budget et d’assurer le bon fonctionnement du SERTRID. Je m’y suis employé dans un contexte chaotique.
D’abord, j’ai sollicité le 31 mars l’ensemble des conseillers syndicaux pour les désignations dans les organisations et commissions selon le même état d’esprit : ouverture et collégialité.
Le jour même, j’ai reçu de nombreuses réponses positives, notamment de Messieurs Cuenin, Rey et Deroy qui souhaitaient participer activement aux travaux du SERTRID.
Quelques jours plus tard, les mêmes, et quelques autres, ont fait savoir qu’ils démissionnaient parce qu’ils ne partageaient subitement plus la stratégie, les orientations de la nouvelle présidence. Je ne sais pas ce qu’il s’est passé entre le 31 mars et le 3 avril, mais le Président du Grand Belfort a porté à ma connaissance l’épidémie de démissions dont il a été spontanément saisi ! 6 titulaires et 4 suppléants du Grand Belfort au SERTRID ! Notez que 3 titulaires et 5 suppléants n’ont, à ma connaissance, pas démissionné à ce jour.
En lisant le rapport qui vous est soumis ce soir, je crois comprendre qu’il s’agit de remplacer les démissionnaires puisque votre propre rapport, M. le Président évoque la nécessité de « pallier les carences de représentativité ». Ce qui me paraît tout à fait normal. Je vous ai d’ailleurs écrit en ce sens. Mais pourquoi, dès lors, désigner 9 titulaires et 9 suppléants si ce n’est pour m’exclure du SERTRID que je préside ? C’est totalement contradictoire avec votre propre rapport.
Ces démissions pour la plupart, motivées par un abandon, un reniement plutôt, qui serait le mien des orientations portées par le Grand Belfort. Certains démissionnaires ont accepté de jouer les fantassins en justifiants leur démission d’un désaccord avec mes orientations alors qu’ils n’étaient même pas là pour les entendre en séance ! Vous avez-vous-même prononcé le mot de trahison. Rien de moins. Quelle est donc cette trahison qui m’est imputée ?
Au-delà de la vague de démissions, j’ai subi une véritable stratégie de la chaise vide. Certains m’ont appelé pour me dire qu’ils ne pouvaient pas venir parce que le Président du Grand Belfort le leur avait demandé. C’est une initiative irresponsable M. le Président car je devais simultanément redoubler d’efforts pour rassembler le quorum et faire adopter le budget dans un calendrier resserré sous la demande insistante de M. le Préfet.
C’est aujourd’hui chose faite et c’est au fond ma seule fierté : le SERTRID peut fonctionner. J’ai évité la mise sous tutelle, les salaires sont versés, l’activité et les tonnages pourront être facturés, les dépenses d’investissements et les travaux pourront être engagés, les créances seront honorées. C’est tout cela que vous avez voulu empêcher en menant une véritable stratégie de la terre brûlée qui aboutit ce soir à votre volonté irrépressible de me démettre.
Ça c’est pour l’enchaînement des faits. Venons-en maintenant au fond.
Lorsque j’ai fait acte de candidature à la présidence du SERTRID, j’ai fixé trois orientations majeures, qui ont rassemblé une majorité.
Un engagement de méthode : la collégialité et le compromis. Il ne peut y avoir une collectivité, quelle qu’elle soit, quel que soit son poids, qui puisse prétendre imposer ses vues à l’ensemble du syndicat.
Mettre en œuvre les recommandations de la Chambre régionale des comptes. J’ai du mal à penser que ce soit le motif de votre ire.
Mettre en œuvre ces recommandations sans en tirer prétexte pour opérer des transferts de charges entre les habitants du Département, sans faire payer aux habitants de Delle ou de Giromagny les conséquences de votre politique, ou plus exactement de votre absence de politique.
Alors oui, effectivement, aujourd’hui, les habitants du Grand Belfort contribuent beaucoup plus que ceux du nord ou du sud au SERTRID. Mais pour une raison très simple : ils y envoient, par habitant, deux fois plus de déchets à incinérer.
Dans le Nord, dans le Sud, des politiques vigoureuses ont été mises en place pour encourager à la baisse de la production de déchets, pour encourager le tri. Des politiques vigoureuses, et courageuses, car il faut du courage pour passer de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères à la redevance incitative. Ceux qui y gagnent vous reprochent de ne pas l’avoir fait plus tôt, ceux qui y perdent vous en gardent une rancune tenace.
Ce courage, vous ne l’avez pas eu. Et ce courage, vous ne l’aurez pas. L’absorption de la communauté du Tilleul aurait pu en être le prétexte, l’occasion. Mais non. Au contraire, vous allez supprimer la redevance incitative dans l’ex-Tilleul.
Le courage qu’ont eu les élus du nord et du sud, qui sont de tous bords politiques, ils en touchent maintenant les dividendes. Ils font incinérer des tonnages moindres par le SERTRID, et payent donc moins. De plus, ils vendent le produit du recyclage, reçoivent des aides des organismes qui encouragent le recyclage.
Ce résultat, vous avez décidé de vous l’approprier. En faisant désormais payer le SERTRID non au tonnage incinéré, mais à l’habitant. En récupérant les recettes du tri. Cela augmentera la facture, au Nord et au Sud, de 30 à 50%, selon l’endroit où vous mettrez le curseur. Et vous permettra de tenir une promesse, celle de ne pas augmenter les impôts locaux à Belfort.
En arrivant à la mairie, vous pensiez que cela serait facile. Il suffirait de mettre un terme à la gabegie de vos prédécesseurs, de redresser les affaires. Mais de gabegie, il n’y avait point, d’affaires à redresser, il n’y avait guère. Et vous arrivez, cette année, au bout du rouleau, avec un autofinancement très faible.
Vous avez donc trois hypothèses : supprimer des dépenses, des services, et vous mettre à dos une partie de la population ; augmenter les impôts des Belfortains ; augmenter les impôts des autres. Avec, en prime, la possibilité de dénoncer la mauvaise gestion de ces autres, qui n’ont pas, au moins pour certains, le bon goût de vous avoir fait allégeance.
Après le SDIS, après le SMTC, le SERTRID est l’outil que vous avez choisi pour ce faire, et telle était la mission que vous aviez confiée à M. Deroy.
J’emploie à dessein le plus que parfait, car la lecture de vos déclarations dans la presse dominicale m’a permis de constater que vous aviez désavoué M. Deroy, et que le Grand Belfort n’aurait pas encore pris d’orientations sur ces questions relatives au SERTRID, qu’un débat serait prochainement organisé.
J’en déduis donc que j’ai trahi des orientations qui n’existent pas encore, ce qui est assez mystérieux.
J’entends déjà les cris qui vont être poussés, les accusations de procès d’intention. Comment oser vous soupçonner de vouloir aller faire les poches des habitants des deux autres communautés du Département ?
Eh bien, je l’ose.
Les habitants des deux autres communautés ont d’ores et déjà subi ce que votre ancien assistant parlementaire, le président du SDIS, a appelé un rééquilibrage des contributions. Rééquilibrage, cela veut dire tous les pompiers professionnels sur l’agglomération, avec ce que cela veut dire en termes de rapidité des interventions, et un partage de la dépense qui va avec entre tous les habitants du département.
Les habitants des deux autres communautés vont bientôt subir ce que le Président du département a imposé au SMTC : ce que payaient les habitants du Tilleul et de la Bourbeuse, ce n’est pas le Grand Belfort qui va le payer, mais les habitants du Nord et du Sud.
Sans doute allez-vous désavouer M. Guillemet, comme vous avez désavoué M. Deroy ? J’ai lu dans la presse que vous entendiez passer la part du Grand Belfort à 60% au sein du S.M.T.C. Je suppose donc que vous avez encore été trahi il y a trois semaines, quand vos délégués au SMTC ont voté exactement le contraire.
Comme élu de Belfort, vous n’hésitez pas à dire que je trahis mes électeurs en m’opposant à ces méthodes. Je pense, bien au contraire, que c’est vous qui trahissez, et gravement, les intérêts à long terme des Belfortains. Car le premier intérêt des Belfortains est de nourrir des relations de bon aloi avec nos voisins.
Votre solution, c’est le bunker, la logique du repli. Faire payer les autres. Le système est maintenant bien rodé, avec trois cercles concentriques.
Premier cercle, le Grand Belfort, en transférant à l’agglomération des dépenses autrefois portées par la Ville. C’est légitime quand il s’agit d’équipements profitant à tous, comme par exemple la piscine ou le conservatoire, ou le développement universitaire. Cela ne l’est plus quand il s’agit simplement de transférer des dépenses qui n’intéressent en rien ou presque les autres communes.
Bien évidemment, toute commune qui oserait contester ces transferts se verrait privée des subventions que vous avez mises en place dès votre arrivée.
Deuxième cercle, le département, avec donc le SDIS, le SMTC, et le SERTRID.
Troisième cercle, l’aire urbaine. Avec deux cibles, pour l’instant, le Granit, et le SMTC.
Principal résultat, l’agglomération de Belfort est désormais brouillée avec tout le monde.
Pour ce qui est du SERTRID, vous avez hurlé au complot d’un comité de soutien à Hamon et Mélenchon. Les élus de la vallée de Masevaux ont fortement apprécié. Ils viennent d’ailleurs, hier soir, d’adopter une motion à l’unanimité qui me renouvelle leur confiance en réitérant leur refus du système de financement à l’habitant voulu par mon prédécesseur.
Il suffit de lire la presse de ce week-end pour constater que cette logique s’applique aussi à l’échelle de l’Aire urbaine. Il n’est qu’à voir l’enthousiasme que soulèvent vos propositions dans le Pays de Montbéliard ! Il ne suffira pas de taper du poing sur la table, comme vous le faites, pour que tous se mettent au garde à vous. Vous avez déjà réussi un exploit : réunir Denis Sommer et Marie-Noëlle Biguinet contre Belfort !
Depuis plus de trente ans, le Pays de Montbéliard a énormément souffert. Il a besoin de respect, d’attention, de symboles, et non seulement vous les lui refusez, mais vous entendez lui dicter publiquement sa conduite.
Résultat, Belfort est de plus en plus une citadelle assiégée. Mais cette fois, elle n’est pas assiégée par le Prussien ou la soldatesque de quelque lointain empire. Elle l’est par ceux qu’elle a trop considérés comme ses manants, qui ne supportent plus vos façons de faire, parce que vous n’y mettez même plus les formes. Et ce, y compris parmi vos propres amis politiques.
J’ai une toute autre vision que la vôtre. Pour reprendre sa marche en avant, Belfort doit être la capitale du nord-est comtois, doit prendre la tête d’une agglomération lisible entre Lyon et Strasbourg. Nationalement, je combats la concentration des moyens dans les métropoles. Localement, je constate cette concentration, et je souhaite que nous nous organisions pour avoir notre part. Cela n’a rien de contradictoire.
Pour cela, il faut construire, il faut rassembler. A l’intérieur du Grand Belfort, à l’intérieur du département, à l’intérieur de l’Aire urbaine, cela suppose de renoncer aux coups de force, à la violence. Souvenez-vous du naufrage qu’a connu André Laignel quand il a prononcé sa fameuse phrase : « vous avez juridiquement tort, car vous êtes politiquement minoritaires ».
Vous êtes très exactement dans la même logique, quand vous menacez les élus du Nord de ne plus participer au financement de la piscine d’Etueffont s’ils n’acceptent pas vos diktats. Et vous en êtes arrivé à un point où vous le leur dites publiquement. Sans vous rendre compte des coups que vous portez à l’image de Belfort.
Référez vous à vos racines terriennes : vous devriez savoir que ce n’est pas en la transformant en bête de somme que la vache donne plus de lait.
Revenons-en au SERTRID. Financièrement, quel est l’enjeu central ?
Il est de faire fonctionner notre usine à plein régime. Pour cela, on peut aller chercher des tonnages à gauche et à droite – je ne le critique nullement, au contraire. Mais on peut aussi tenter de trouver un accord avec le Pays de Montbéliard, qui a des choix à faire. Ce serait sans doute la solution la plus intelligente pour tout le monde. Mais, en l’état, cela ne pourra pas se faire. Car, pour le Pays de Montbéliard, cela serait encore vécu comme une capitulation devant Belfort. Nous en sommes là. Impossible de s’entendre, y compris sur les questions techniques. Vous porterez devant l’histoire une très lourde responsabilité, d’avoir en quelques mois détruit ce que Jean-Pierre Chevènement et Louis Souvet avaient mis des décennies à construire.
Alors, oui, cette affaire du SERTRID est particulièrement révélatrice de nos désaccords sur la façon de faire.
M. le Président, pour conclure, je sais pertinemment que quels que soient les arguments que nous apportons ce soir au débat, votre décision est prise. Je connais vos qualités et vos défauts. Parmi ces derniers, il y a votre incapacité totale à tenir compte de ce qui vous résiste. Je suis convaincu que vous commettez une faute dont vous ne vous releverez pas. La question n’est pas ce soir d’un affrontement entre vous et moi mais d’une mécanique dans laquelle vous vous enfermez tristement.
Bastien FAUDOT
Télécharger le rapport n°10 - Conseil communautaire du Grand Belfort - 13 avril 2017
Ce à quoi j’ai assisté ces 15 derniers jours me fait honte : ce n’est pas digne de ce que nous appelons « la démocratie ». C’est le symptôme d’un système de violence, de l’application du droit du plus fort dont le principe directeur est : la fin justifie tous les moyens.
Je pense que nous avons mieux à offrir à vos concitoyens que ces joutes infernales.
Si je devais résumer la situation, je poserais une question, une seule : Est-il bien raisonnable de convoquer 99 personnes en urgence pour inverser le résultat d’une élection ? Certains semblent le penser. Pour moi, c’est dérisoire.
Alors, que s’est-il passé pour en arriver là ?
Je vais tout d’abord vous dire une chose : je n’avais nullement l’intention de devenir président du SERTRID.
Souvenez-vous, je vous avais proposé de désigner, comme représentant de l’opposition au SERTRID, Selim Guemazi. Vous m’avez répondu que c’était hors de question. Si donc j’ai été désigné, c’est de votre fait.
Ensuite, je n’imaginais pas du tout que cela déboucherait sur une élection à la présidence, et je pense que vous ne l’imaginiez pas davantage. Sans cela, il est évident que vous ne m’auriez pas désigné.
En réalité, le 27 mars au soir, j’ai été contacté par trois conseillers syndicaux du SERTRID qui m’ont demandé de présenter ma candidature à la Présidence de l’organisme compte tenu des difficultés qu’ils rencontraient depuis plusieurs mois pour défendre une certaine conception de la coopération entre les différentes entités qui le composent.
Donc, je me suis rendu à la convocation du Comité syndical du 28 mars et j’ai présenté ma candidature. J’en ai expliqué le sens de façon transparente.
En m’élisant, les conseillers syndicaux du Nord et du Sud ont fait un choix très symbolique : celui d’un élu du Grand Belfort, car ils ne voulaient surtout pas que leur geste soit interprété comme une volonté d’affrontement entre territoires, et moins encore comme une volonté d’imposer des choix contraires aux intérêts de Belfort.
Mais, voyez-vous, il y a deux types d’élu au Grand Belfort : ceux qui ont reçu l’approbation du Roi, et les autres, qui sont là pour la galerie. Ceux qui ne comptent pas. Ceux dont les idées sont systématiquement rejetées parce qu’ils sont réputés être « d’opposition ». Nous avons tous, ici, la même légitimité mais nous ne sommes pas égaux, chers collègues. Il y a ceux qui sont autorisés et ceux qui ne le sont pas. Pour ceux qui ne le sont pas, se porter candidat à la Présidence du SERTRID, c’est inconvenant ; la remporter, c’est un scandale !
Les conseillers syndicaux du SERTRID ont choisi aussi un opposant à vos méthodes, car ils ne les supportent plus. Ce message, vous l’avez parfaitement compris, et c’est parce que vous l’avez parfaitement compris que vous avez décidé de supprimer, coûte que coûte, toute trace de ce message. Et ce, même si l’histoire montre que de vouloir destituer un président du SERTRID ne réussit pas forcément à un président de l’agglomération.
Vous auriez pu faire simple. Une assemblée peut changer quand elle le souhaite ses représentants. Il lui suffit de motiver son choix. Ce qui n’est, à l’évidence, pas le cas dans la délibération qui nous est présentée ce soir.
J’ai été élu par des personnes aux convictions et aux parcours politiques différents. Certains sont membres de votre propre famille politique. Ceux qui interprètent donc mon élection comme une démarche partisane ou politicienne commettent un contresens complet. D’ailleurs, ils le savent pertinemment.
Sitôt mon élection prononcée, une suspension de séance a été demandée et, évidemment, accordée. L’ancien Président, M. Deroy, est venu me dire sa volonté d’être vice-président. Je lui ai indiqué que personne ne serait candidat contre lui et que je voterais pour lui. Ce que j’ai fait. Il a été élu avec l’ensemble du bureau. C’était le premier acte pour traduire concrètement ma volonté d’ouverture, la recherche de l’apaisement et le travail collégial.
Je le souligne car, vous le savez, ça ne se passe pas partout dans cet esprit. Je l’ai dit à l’ancien Président Deroy : je ne veux pas faire subir à d’autres ce que j’endure ailleurs, ici-même, et qui me révolte profondément : l’esprit de clan, le sectarisme et la logique de domination sans partage.
Dès le lendemain de mon élection, j’ai été averti sur la fragilité de la gouvernance puisque le processus d’adhésion du Grand Belfort n’était pas achevé tel que les textes réglementaires l’ont fixé. J’ai aussitôt pris l’initiative de demander un entretien préalable au Préfet pour aborder cette question avec lui. A l’issu de notre échange, il apparaissait clairement que le processus d’adhésion avait été conçu de façon très bancale par le Grand Belfort.
Je ne suis pas dupe aujourd’hui de la façon dont certains sont tentés de réécrire l’histoire mais la réalité est accablante : quel que soit le Président élu le 28 mars, cette situation bancale que nous connaissons aujourd’hui est indépendante du résultat. M. Meslot vous êtes responsable de cette pétaudière.
Au contraire, j’ai tenté de clarifier cette situation ubuesque. Il appartient désormais aux juridictions compétentes de dire le droit. Le Préfet a alors insisté sur la nécessité d’engager le vote du budget et d’assurer le bon fonctionnement du SERTRID. Je m’y suis employé dans un contexte chaotique.
D’abord, j’ai sollicité le 31 mars l’ensemble des conseillers syndicaux pour les désignations dans les organisations et commissions selon le même état d’esprit : ouverture et collégialité.
Le jour même, j’ai reçu de nombreuses réponses positives, notamment de Messieurs Cuenin, Rey et Deroy qui souhaitaient participer activement aux travaux du SERTRID.
Quelques jours plus tard, les mêmes, et quelques autres, ont fait savoir qu’ils démissionnaient parce qu’ils ne partageaient subitement plus la stratégie, les orientations de la nouvelle présidence. Je ne sais pas ce qu’il s’est passé entre le 31 mars et le 3 avril, mais le Président du Grand Belfort a porté à ma connaissance l’épidémie de démissions dont il a été spontanément saisi ! 6 titulaires et 4 suppléants du Grand Belfort au SERTRID ! Notez que 3 titulaires et 5 suppléants n’ont, à ma connaissance, pas démissionné à ce jour.
En lisant le rapport qui vous est soumis ce soir, je crois comprendre qu’il s’agit de remplacer les démissionnaires puisque votre propre rapport, M. le Président évoque la nécessité de « pallier les carences de représentativité ». Ce qui me paraît tout à fait normal. Je vous ai d’ailleurs écrit en ce sens. Mais pourquoi, dès lors, désigner 9 titulaires et 9 suppléants si ce n’est pour m’exclure du SERTRID que je préside ? C’est totalement contradictoire avec votre propre rapport.
Ces démissions pour la plupart, motivées par un abandon, un reniement plutôt, qui serait le mien des orientations portées par le Grand Belfort. Certains démissionnaires ont accepté de jouer les fantassins en justifiants leur démission d’un désaccord avec mes orientations alors qu’ils n’étaient même pas là pour les entendre en séance ! Vous avez-vous-même prononcé le mot de trahison. Rien de moins. Quelle est donc cette trahison qui m’est imputée ?
Au-delà de la vague de démissions, j’ai subi une véritable stratégie de la chaise vide. Certains m’ont appelé pour me dire qu’ils ne pouvaient pas venir parce que le Président du Grand Belfort le leur avait demandé. C’est une initiative irresponsable M. le Président car je devais simultanément redoubler d’efforts pour rassembler le quorum et faire adopter le budget dans un calendrier resserré sous la demande insistante de M. le Préfet.
C’est aujourd’hui chose faite et c’est au fond ma seule fierté : le SERTRID peut fonctionner. J’ai évité la mise sous tutelle, les salaires sont versés, l’activité et les tonnages pourront être facturés, les dépenses d’investissements et les travaux pourront être engagés, les créances seront honorées. C’est tout cela que vous avez voulu empêcher en menant une véritable stratégie de la terre brûlée qui aboutit ce soir à votre volonté irrépressible de me démettre.
Ça c’est pour l’enchaînement des faits. Venons-en maintenant au fond.
Lorsque j’ai fait acte de candidature à la présidence du SERTRID, j’ai fixé trois orientations majeures, qui ont rassemblé une majorité.
Un engagement de méthode : la collégialité et le compromis. Il ne peut y avoir une collectivité, quelle qu’elle soit, quel que soit son poids, qui puisse prétendre imposer ses vues à l’ensemble du syndicat.
Mettre en œuvre les recommandations de la Chambre régionale des comptes. J’ai du mal à penser que ce soit le motif de votre ire.
Mettre en œuvre ces recommandations sans en tirer prétexte pour opérer des transferts de charges entre les habitants du Département, sans faire payer aux habitants de Delle ou de Giromagny les conséquences de votre politique, ou plus exactement de votre absence de politique.
Alors oui, effectivement, aujourd’hui, les habitants du Grand Belfort contribuent beaucoup plus que ceux du nord ou du sud au SERTRID. Mais pour une raison très simple : ils y envoient, par habitant, deux fois plus de déchets à incinérer.
Dans le Nord, dans le Sud, des politiques vigoureuses ont été mises en place pour encourager à la baisse de la production de déchets, pour encourager le tri. Des politiques vigoureuses, et courageuses, car il faut du courage pour passer de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères à la redevance incitative. Ceux qui y gagnent vous reprochent de ne pas l’avoir fait plus tôt, ceux qui y perdent vous en gardent une rancune tenace.
Ce courage, vous ne l’avez pas eu. Et ce courage, vous ne l’aurez pas. L’absorption de la communauté du Tilleul aurait pu en être le prétexte, l’occasion. Mais non. Au contraire, vous allez supprimer la redevance incitative dans l’ex-Tilleul.
Le courage qu’ont eu les élus du nord et du sud, qui sont de tous bords politiques, ils en touchent maintenant les dividendes. Ils font incinérer des tonnages moindres par le SERTRID, et payent donc moins. De plus, ils vendent le produit du recyclage, reçoivent des aides des organismes qui encouragent le recyclage.
Ce résultat, vous avez décidé de vous l’approprier. En faisant désormais payer le SERTRID non au tonnage incinéré, mais à l’habitant. En récupérant les recettes du tri. Cela augmentera la facture, au Nord et au Sud, de 30 à 50%, selon l’endroit où vous mettrez le curseur. Et vous permettra de tenir une promesse, celle de ne pas augmenter les impôts locaux à Belfort.
En arrivant à la mairie, vous pensiez que cela serait facile. Il suffirait de mettre un terme à la gabegie de vos prédécesseurs, de redresser les affaires. Mais de gabegie, il n’y avait point, d’affaires à redresser, il n’y avait guère. Et vous arrivez, cette année, au bout du rouleau, avec un autofinancement très faible.
Vous avez donc trois hypothèses : supprimer des dépenses, des services, et vous mettre à dos une partie de la population ; augmenter les impôts des Belfortains ; augmenter les impôts des autres. Avec, en prime, la possibilité de dénoncer la mauvaise gestion de ces autres, qui n’ont pas, au moins pour certains, le bon goût de vous avoir fait allégeance.
Après le SDIS, après le SMTC, le SERTRID est l’outil que vous avez choisi pour ce faire, et telle était la mission que vous aviez confiée à M. Deroy.
J’emploie à dessein le plus que parfait, car la lecture de vos déclarations dans la presse dominicale m’a permis de constater que vous aviez désavoué M. Deroy, et que le Grand Belfort n’aurait pas encore pris d’orientations sur ces questions relatives au SERTRID, qu’un débat serait prochainement organisé.
J’en déduis donc que j’ai trahi des orientations qui n’existent pas encore, ce qui est assez mystérieux.
J’entends déjà les cris qui vont être poussés, les accusations de procès d’intention. Comment oser vous soupçonner de vouloir aller faire les poches des habitants des deux autres communautés du Département ?
Eh bien, je l’ose.
Les habitants des deux autres communautés ont d’ores et déjà subi ce que votre ancien assistant parlementaire, le président du SDIS, a appelé un rééquilibrage des contributions. Rééquilibrage, cela veut dire tous les pompiers professionnels sur l’agglomération, avec ce que cela veut dire en termes de rapidité des interventions, et un partage de la dépense qui va avec entre tous les habitants du département.
Les habitants des deux autres communautés vont bientôt subir ce que le Président du département a imposé au SMTC : ce que payaient les habitants du Tilleul et de la Bourbeuse, ce n’est pas le Grand Belfort qui va le payer, mais les habitants du Nord et du Sud.
Sans doute allez-vous désavouer M. Guillemet, comme vous avez désavoué M. Deroy ? J’ai lu dans la presse que vous entendiez passer la part du Grand Belfort à 60% au sein du S.M.T.C. Je suppose donc que vous avez encore été trahi il y a trois semaines, quand vos délégués au SMTC ont voté exactement le contraire.
Comme élu de Belfort, vous n’hésitez pas à dire que je trahis mes électeurs en m’opposant à ces méthodes. Je pense, bien au contraire, que c’est vous qui trahissez, et gravement, les intérêts à long terme des Belfortains. Car le premier intérêt des Belfortains est de nourrir des relations de bon aloi avec nos voisins.
Votre solution, c’est le bunker, la logique du repli. Faire payer les autres. Le système est maintenant bien rodé, avec trois cercles concentriques.
Premier cercle, le Grand Belfort, en transférant à l’agglomération des dépenses autrefois portées par la Ville. C’est légitime quand il s’agit d’équipements profitant à tous, comme par exemple la piscine ou le conservatoire, ou le développement universitaire. Cela ne l’est plus quand il s’agit simplement de transférer des dépenses qui n’intéressent en rien ou presque les autres communes.
Bien évidemment, toute commune qui oserait contester ces transferts se verrait privée des subventions que vous avez mises en place dès votre arrivée.
Deuxième cercle, le département, avec donc le SDIS, le SMTC, et le SERTRID.
Troisième cercle, l’aire urbaine. Avec deux cibles, pour l’instant, le Granit, et le SMTC.
Principal résultat, l’agglomération de Belfort est désormais brouillée avec tout le monde.
Pour ce qui est du SERTRID, vous avez hurlé au complot d’un comité de soutien à Hamon et Mélenchon. Les élus de la vallée de Masevaux ont fortement apprécié. Ils viennent d’ailleurs, hier soir, d’adopter une motion à l’unanimité qui me renouvelle leur confiance en réitérant leur refus du système de financement à l’habitant voulu par mon prédécesseur.
Il suffit de lire la presse de ce week-end pour constater que cette logique s’applique aussi à l’échelle de l’Aire urbaine. Il n’est qu’à voir l’enthousiasme que soulèvent vos propositions dans le Pays de Montbéliard ! Il ne suffira pas de taper du poing sur la table, comme vous le faites, pour que tous se mettent au garde à vous. Vous avez déjà réussi un exploit : réunir Denis Sommer et Marie-Noëlle Biguinet contre Belfort !
Depuis plus de trente ans, le Pays de Montbéliard a énormément souffert. Il a besoin de respect, d’attention, de symboles, et non seulement vous les lui refusez, mais vous entendez lui dicter publiquement sa conduite.
Résultat, Belfort est de plus en plus une citadelle assiégée. Mais cette fois, elle n’est pas assiégée par le Prussien ou la soldatesque de quelque lointain empire. Elle l’est par ceux qu’elle a trop considérés comme ses manants, qui ne supportent plus vos façons de faire, parce que vous n’y mettez même plus les formes. Et ce, y compris parmi vos propres amis politiques.
J’ai une toute autre vision que la vôtre. Pour reprendre sa marche en avant, Belfort doit être la capitale du nord-est comtois, doit prendre la tête d’une agglomération lisible entre Lyon et Strasbourg. Nationalement, je combats la concentration des moyens dans les métropoles. Localement, je constate cette concentration, et je souhaite que nous nous organisions pour avoir notre part. Cela n’a rien de contradictoire.
Pour cela, il faut construire, il faut rassembler. A l’intérieur du Grand Belfort, à l’intérieur du département, à l’intérieur de l’Aire urbaine, cela suppose de renoncer aux coups de force, à la violence. Souvenez-vous du naufrage qu’a connu André Laignel quand il a prononcé sa fameuse phrase : « vous avez juridiquement tort, car vous êtes politiquement minoritaires ».
Vous êtes très exactement dans la même logique, quand vous menacez les élus du Nord de ne plus participer au financement de la piscine d’Etueffont s’ils n’acceptent pas vos diktats. Et vous en êtes arrivé à un point où vous le leur dites publiquement. Sans vous rendre compte des coups que vous portez à l’image de Belfort.
Référez vous à vos racines terriennes : vous devriez savoir que ce n’est pas en la transformant en bête de somme que la vache donne plus de lait.
Revenons-en au SERTRID. Financièrement, quel est l’enjeu central ?
Il est de faire fonctionner notre usine à plein régime. Pour cela, on peut aller chercher des tonnages à gauche et à droite – je ne le critique nullement, au contraire. Mais on peut aussi tenter de trouver un accord avec le Pays de Montbéliard, qui a des choix à faire. Ce serait sans doute la solution la plus intelligente pour tout le monde. Mais, en l’état, cela ne pourra pas se faire. Car, pour le Pays de Montbéliard, cela serait encore vécu comme une capitulation devant Belfort. Nous en sommes là. Impossible de s’entendre, y compris sur les questions techniques. Vous porterez devant l’histoire une très lourde responsabilité, d’avoir en quelques mois détruit ce que Jean-Pierre Chevènement et Louis Souvet avaient mis des décennies à construire.
Alors, oui, cette affaire du SERTRID est particulièrement révélatrice de nos désaccords sur la façon de faire.
M. le Président, pour conclure, je sais pertinemment que quels que soient les arguments que nous apportons ce soir au débat, votre décision est prise. Je connais vos qualités et vos défauts. Parmi ces derniers, il y a votre incapacité totale à tenir compte de ce qui vous résiste. Je suis convaincu que vous commettez une faute dont vous ne vous releverez pas. La question n’est pas ce soir d’un affrontement entre vous et moi mais d’une mécanique dans laquelle vous vous enfermez tristement.
Bastien FAUDOT
Télécharger le rapport n°10 - Conseil communautaire du Grand Belfort - 13 avril 2017